Mentions légales

Adresse de contact:

SERENE HOUSE EUROPE AG
Brändistr. 18
6048 Horw, Suisse

Téléphone: + 41-41-412-1236
Téléphone Service à la clientèle en Allemagne: + 49-9287- 9653025
email: info@serenehouse.eu

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Responsables légaux de l’entreprise:

Thomas Schmidt (Directeur général - CEO)
Karl Jürgen Henkel (Président du conseil d’administration)

Entrées au registre du commerce:

Raison en sociale: SERENE HOUSE EUROPE AG
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce: CH-100.4.791.714-2
Bureau du registre du commerce: Canton de Lucerne (Suisse)

Numéro d’identification fiscale d’entreprise en Suisse: CHE115852805
Numéro d’identification fiscale en Allemagne : DE297128310
Numéro EORI: DE904786841820876 
WEEE Reg: DE60876077 (EAR Inscrit à la Fondation , représentée comme une entreprise non établie en Allemagne par le get- e- droite GmbH . Schlossstr . 8 d- e , 22041 Hamburg
Emballage Inscription: Notre emballage est inscrit „Der grüne Punkt – Duales System Deutschland GmbH" numéro d'enregistrement 5588178

Responsable légal conformément à l’art. 55 du traité national sur la radiodiffusion:

Thomas Schmidt, Brändistr. 18, 6048 Horw, Suisse

Informations concernant le règlement des différends et conflits en ligne:

Au cours du premier trimestre de l’année 2016, la commission européenne a mis en place une plateforme en ligne permettant le règlement des différends et confits (Plateforme OS).  La Plateforme-OS devra servir d’espace de contact pour toutes les questions ne relevant pas de la justice, pour le règlement des différends et des conflits, sans affecter les obligations liées au contrat de vente. La plateforme OS est disponible grâce au lien ci-dessous:
http://ec.europa.eu/consumers/odr

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Images:

Les images et créations graphiques créées par SERENE HOUSE EUROPE AG / Sandra Fickelscherer  ainsi que les images provenant de Getty Images, Shutterstock, iStockphoto, pixabay ou Fotolia , sont acquises par l’entreprise pour un usage illimité.

Responsabilité concernant le contenu:

Conformément à l’article 7 de la loi sur les médias, en tant que prestataire de service, nous sommes responsables de nos propres contenus en règle générale. Conformément aux articles 8 à 10, de la loi sur les médias, en tant que prestataires de service, nous ne sommes pas tenus de surveiller toute information transmise ou mémorisée par des tiers, ni tenus d’enquêter sur les traces d’une quelconque activité semblant illégale. L’obligation de déplacer ou bloquer l’usage de certaines informations, ne pourra être affecté en règle générale. Cependant, nous ne serons responsables du respect de cette mention qu’en l’absence de toute infraction. Si certaines infractions devaient nous être notifiées, nous retirerions immédiatement du site, le contenu concerné. 

Responsabilité concernant les liens:

Notre site contient des liens vers des sites extérieurs, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. C’est la raison pour laquelle nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. Le pourvoyeur ou l’opérateur est toujours responsable du contenu des pages en lien. Au moment de l’inscription du lien sur notre site, nous avons contrôlé de possibles infractions à la loi. Il n’a pas été relevé d’infraction au moment de l’insertion des liens. Un contrôle permanent des pages signalées en lien serait démesuré sans preuve évidente d’infraction. Au cas où des infractions nous seraient signalées, nous retirerons immédiatement certains liens.

Droits d’auteur:

Tous les contenus et travaux de ces pages, créés par les webdesigners et opérateurs du site, dépendent de la loi sur les droits d’auteur en vigueur en Allemagne. La copie, l’édition, la distribution et toute sorte d’exploitation des contenus en dehors du cadre de la loi sur les droits d’auteur, requiert l’autorisation respective de l’auteur ou du créateur.
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